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Date : 17/05/00 À : COMLE - FSALE - AALE de catalogne De : Louis Canac (173 863) OBJET : Création d'une AALE (Amicale des anciens de la legion etrangere) en Russie INTRODUCTION "Quand la Russie fait les titres de l'actualité, ou simplement l'objet de reportages dans les médias français ou allemands, en application du vieux principe journalistique selon lequel les trains qui arrivent à l'heure n'intéressent personne, la Russie n'apparaît en général que dans la rubrique catastrophes : financières, humaines, écologiques... Misère d'un côté, banditisme de l'autre (...)" Extrait d'un article d'André BARBUT, Consultant sur l'Allemagne et la Russie, paru dans le numéro 67 de Classe Export d’octobre 97. Il illustre assez bien l'idée que se font bon nombre de personnes sur la Russie. Cette image négative est encouragée par une émigration russe ancienne forcément déçue et aigrie, une émigration russe nouvelle forcément pessimiste, une éducation prisonnière de ses habitudes (le Russe c’est encore le Rouge et il est plus facile de lire l’anglais que le russe…) et une intelligentsia pratiquant un " terrorisme intellectuel ", aidé par " un politiquement correct ", envers tout ce qui n’est pas en accord avec ses principes qu’elle veut universels. Rajoutons l’existence de correspondants vivant dans le pays, trop peu nombreux, Français ou Russes, dont les analyses ne sont pas toujours à la hauteur mais sont toujours influencées par leur situation personnelle. Le projet de création d’une AALE (Amicale des Anciens de la Légion Etrangère) en Russie ne peut pas ignorer ces paramètres. POURQUOI UNE AALE EN RUSSIE ? Escadrille " Normandie-Niemen ", missions de paix conjointe avec les Forces Armées Russes, visite de parachutistes russes au 8e RPIMa (Castres), sauts en Russie (Riazan et Toula) de parachutistes du 6e RPIMa après leurs camarades du 8e RPIMa (à Pskov) et du 14e RPCS sans parler des visites officielles dans le cadre des accords de désarmement (6e REG, 8e RPIMa etc.) les exemples sont nombreux où militaires Russes et Français se rencontrent. Un caporal du 1er Etranger a reçu le brevet parachutiste, encore soviétique, en mai 1992, 57 Russes se sont engagés dans la Légion Etrangère en 1998 : la Légion Etrangère connaît déjà la Russie. La création d’une AALE en Russie, c’est : Permettre la défense des intérêts matériels, moraux et administratifs des membres qui la composent, ainsi que de leurs familles, participer au devoir de mémoire ; Permettre la promotion de la Légion étrangère en Russie et par extension dans l’espace C.E.I. ; Permettre d’apporter une aide matérielle et morale à des Anciens ayant servi la France, aider à la reconversion des Légionnaires ; Contribuer à l’action française en Russie. Pourquoi proposer un AALE Russie avec siège à Riazan ? Riazan est une ville de garnison où l’armée est très bien acceptée tant par la population que par les autorités civiles ; Riazan est jumelée avec la ville de Bressuire (Deux-Sèvres) ; Présence d’au moins un ancien de la Légion à Riazan ; proximité de Moscou mais aussi de Toula, Lipetsk, Tambov, République de Mordovie, Nijni-Novgorod et Vladimir où peuvent résider d’autres anciens de la Légion ; 3 écoles supérieures militaires (parachutiste, transmission, matériel) ; tradition militaire ; nombreuses associations militaires ; souvenir de jeunesse pour un grand nombre d’officiers supérieurs Russes actuel ; Marquer l’intérêt de la France pour la province Russe (sortir de Moscou et de Saint-Pétersbourg). LE CADRE JURIDIQUE Pour le Légionnaire Voici une question intéressante posée par un jeune Russe à un cabinet d’avocats moscovite :
" Bonjour ! Je veux m’engager dans la Légion étrangère Française. Je sais qu'il existe un article dans le code pénal (il me semble que c’est l'article 359), prévoyant une peine pour complice du mercenariat (4-8 ans) et pour mercenariat (3-7 ans). Mais après un certain temps d'ancienneté dans la Légion, on accorde la nationalité française. Et voici la question : Est-ce que je peux être poursuivi pénalement si je viens visiter mes parents avec un passeport français ? En vous remerciant par avance, Vladimir. "
" Cher Vladimir, A votre question, nous pouvons vous répondre ceci : selon l'article 359 du Code Pénal de la Fédération de Russie, la peine de 3 à 7 ans de prison est prévue pour une participation du mercenaire lors d’un conflit armé ou à des actions militaires (sous-entendu : à l’encontre des intérêts de la Russie). C'est pourquoi si vous vous engagez dans la Légion étrangère Française, qui ne participe pas à de tels conflits ou à des actions militaires, vous ne serez pas poursuivi pénalement. Cependant, avant d’entrer à la Légion, vous devez avoir servi dans les Forces Armées de la Fédération de Russie puisque pour le non-respect de vos obligations militaires peuvent provoquer une affaire de droit commun. Si vous recevez la nationalité Française vous ne serez plus responsable pénalement. Pour une information plus détaillée et une aide concrète, vous pouvez vous adresser à l'avocat Sergueï Vladimirovitch Tkhak : (00 7 095) 912-68-45, (00 7 095) 912-97-02. "
Information confirmée par d’autres sources, l’ancien de la Légion de nationalité Russe n’a rien à craindre des autorités de son pays pour peu qu’il ait satisfait à ses obligations militaires au sein des Forces Armées de Russie.
Pour l’Amicale
Conditions de constitution des associations en Fédération de Russie
La Fédération de Russie s'est dotée le 14 avril 1995 d'une nouvelle loi sur les associations, promulguée le 19 mai de la même année.
Les associations russes sont constituées par au moins trois membres fondateurs, majeurs de 18 ans, quelle que soit leur nationalité. La législation actuelle distingue plusieurs formes d'association: l'organisation sociale, le mouvement social, le fonds social, l'institution sociale et l'organisme d'activité sociale indépendante. Cette typologie n'entraîne aucune conséquence lors de la création d'une association: la procédure est identique dans tous les cas.
L'enregistrement d'une association est effectué par les autorités suivantes:
le ministère de la Justice pour les organismes nationaux et internationaux, l'administration locale de ce ministère pour les associations régionales et locales.
Les membres fondateurs sont tenus de déposer -dans les trois mois qui suivent la première assemblée générale- la liste de leurs noms et adresses, les statuts de l'association, sa domiciliation juridique et la quittance d'acquittement du paiement de la taxe d'enregistrement.
Le ministère dispose alors d'un délai d'un mois pour accepter ou refuser la demande d'enregistrement. Le refus étant motivé, les membres fondateurs ont la possibilité de réitérer leur demande en tenant compte des motifs soulevés par l'autorité publique.
Les associations non enregistrées œuvrent le plus souvent sans statuts, ce qui ne les empêchent pas de contracter ou de gérer des budgets.
Situation fiscale
Aucune disposition fiscale n'incite les donateurs à réaliser des libéralités au profit des associations.
A titre info, des privilèges sont en revanche accordés aux associations et fondations de retraités et de handicapés: elles ont la possibilité de créer des entreprises -employant au moins 50 % de personnes handicapées ou retraitées- qui jouissent de dégrèvements fiscaux. Les bénéfices doivent être reversés aux fondations ou associations et contribuer à leurs frais de fonctionnement.
Relation entre l’Etat et les associations
Le ministère de la Justice est compétent pour dissoudre une association.
Les associations étrangères
La loi de 1995 autorise la création d'association en Russie par des ressortissants étrangers. Les associations "internationales" peuvent également être enregistrée auprès du ministère de la Justice. Lorsqu'une association russe crée une ou plusieurs filiales à l'étranger, elle est qualifiée d'"association internationale".
Caractéristiques de la vie associative en Russie
Jusqu'en 1990, la Russie dénombrait peu d'associations enregistrées (environ 4000), principalement de trois types: associations culturelles (ex: Union des gens de théâtre), associations de bénévoles auprès des armées et fonds pour la paix.
La libéralisation de la société russe a entraîné une forte augmentation des déclarations d'associations: en six ans, 58 000 enregistrements ont été comptabilisés. Les associations professionnelles - telles que les chambres de commerce - relèvent désormais du champ d'application de la législation sur les associations.
Parmi les organismes enregistrés pendant ces six dernières années, les associations religieuses sont les plus nombreuses (environ 14 000), suivies des associations sportives (6 000), des associations de jeunesse (2 300), des partis politiques (2 700), les syndicats, les associations de vétérans et de handicapés, ainsi que les associations culturelles.
Le nombre réel d'associations serait en réalité bien plus élevé selon les autorités russes. Beaucoup d'entre elles renoncent en effet à se plier aux contraintes de la procédure d'enregistrement et à l'obligation de soumettre chaque année un rapport d'activités au fisc et au ministère de la Justice. Cette reconnaissance n'entraîne, par ailleurs, aucun privilège particulier quant à l'octroi de fonds publics. A l'exception notable des syndicats, largement subventionnés, les associations dépendent en grande partie de leur propre activité et du mécénat pour financer leurs actions. Adresses utiles
Ministère de la Justice de la Fédération de Russie Département de l'enregistrement des associations et des organisations religieuses 4, Oul. Vorontsova Polia 109830 Moscou Téléphone pour les informations : 00 7 095 206 05 54 Fax : 00 7 095 916 29 03 Site Internet : http://www.scli.ru/
Chef du département M. Vladimir Ivanovitch TOMAROVSKI Téléphone 00 7 095 206 97 37
Premier adjoint du chef du département M. Guenady Nikolaievitch MONAKHOV Téléphone 00 7 095 206 04 48
Adjoint au chef du département Mme Irina Anatolevna ROJDENTEVCKAYA Téléphone 00 7 095 206 04 95
Douma de l’Etat Oul. Okhotnyi Riad. 103265 Moscou Téléphone pour les informations : 00 7 095 292 80 00 Site Internet : http://www.duma.gov.ru/ E-mail : priem@duma.gov.ru
Comité pour les associations et les organisations religieuses
Président du Comité Victor Illitch ZORKALTSEV
Comité pour les affaires des vétérans (anciens combattants)
Président du Comité Général Victor Georguievitch KOULIKOV
L’ENVIRONNEMENT FRANÇAIS Il va sans dire que le succès d’une telle création ne sera complète sans l’aide de la présence française en Russie. En voici le détail utile pour une AALE : La Mission Militaire : l’Attaché de Défense actuel est le Général Pierre SOTINEL, qui quittera son poste au mois de juin. Présence de l’AALE Russie sur le site Internet, organisation et participation aux commémorations du 11 novembre, du 30 avril, du 08 mai, des combats de l’escadrille " Normandie-Niemen ", du 14 juillet etc. pour ne citer que quelques exemples d’activités communes. Le Club d’Affaires Francophone en Russie : pour attirer des " jeunes anciens " il faut penser à les aider dans leur éventuelle recherche d’emploi et/ou pour trouver des sponsors pour financer le devoir de mémoire (entretien des tombes, des monuments etc.). Etablir des contacts avec des professionnels francophones présents en Russie semble donc une nécessité. Le Consulat : là aussi établir, nouer des relations privilégiées pour obtenir pour nos Anciens des facilités (visas etc.) ou pour l’AALE Russie dans ses actions. Le Centre Culturel, la Coopération : l’AALE Russie semble avoir intérêt à se faire connaître et éventuellement participer à des actions en faveur de la Francophonie (Chaire de Français de l’Université Serge Essenine de Riazan par exemple). Cette liste n’est pas exhaustive. Il peut exister d’autres associations mais pas forcément ouverte aux Russes. Voici également quelques noms de personnalités françaises intervenant dans le domaine des relations entre la France et la Russie : Hélène CARRÈRE d'ENCAUSSE, Secrétaire perpétuel de l'Académie Française ; Jacques CHAUMONT, Président groupe France-Russie du Sénat ; Jean-Louis BIANCO, Président du groupe France-Russie de l'Assemblée Nationale ; Jean-François LEGARET, Président de la SOFARUS (Société Française des Amis de la Russie) ; Bernard LECOMTE, Président de l'Association des Journalistes France-Russie ; Michel
FRANCK, Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris. Il existe également le Comité Bressuire Riazan (président : Monsieur Marius NOIRAULT) et un nombre important d’associations en relation avec les échanges Franco-Russe (Chambre Franco-Russe de Commerce et d’Industrie etc.). A noter le site Internet Russie-net (http://www.russie.net) qui est une référence. Remarque Le Russe, c’est le " nègre blanc " pour beaucoup de Français présents en Russie. Expatriés pour des raisons diverses (entreprise privée ou fonction publique), ces Français sont, dans le meilleur des cas, victimes d’une sévère myopie dans leur vision de la Russie. Mais la situation est connue : aborder la Russie en ayant peur, en ne s’adaptant pas à l’environnement ou en ne portant intérêt qu’au salaire conduit immanquablement à des analyses aux conséquences parfois fâcheuses. Entre une journaliste d’un grand quotidien français de référence victime d’une aventure sentimentale malheureuse et un expatrié dont les analyses sont établies à partir des déclarations d’une employée issue de la nomenklatura aigrie d’avoir perdu sa datcha, les exemples sont multiples de ces Français qui ne voient la Russie qu’à travers un prisme trop étroit pour se faire une juste idée de la situation. Dans le cadre d’un tel projet, il vaut mieux connaître cet environnement au risque de voir des titres en France comme " La Légion étrangère, alliée de l’ex-KGB ? ", " La Légion étrangère avec les tortionnaires du Caucase " et de voir rappeler le passé indochinois, africain, algérien etc. avec des articles extraordinaires. Bref ce " terrorisme intellectuel ", ce " politiquement correct " peuvent interdire une telle création quitte à le reprocher dans quelques années au regard de l’attitude des pays voisins (Angleterre, Espagne, Allemagne) dans leurs relations avec la Russie. A noter cependant qu’il n’y a pas d’hostilité marquée tant pour la Légion que pour la Russie dans l’opinion publique française. Bien souvent c’est le contraire. Mais il faut connaître, identifier tous les risques. L’ENVIRONNEMENT RUSSE L’environnement institutionnel pour la création d’une AALE à Riazan : Représentant du président de la Fédération de Russie (siège à Moscou) M. Georgui POLTAVTCHENKO Chef de l’Administration de la Région M. Viatcheslav LIOUBIMOV Administration Régionale de Riazan Rue Lénine, 30 - 390000 RIAZAN Téléphone 00.7.0912.77.64.97. - Télécopie 00.7.0912.44.25.68. Site Internet : http://www.gov.ryazan.ru:8101/ E-mail : korn@adm1.ryazan.su
Chef de l’Administration de la Ville M. Pavel MAMATOV Administration de la Ville de Riazan Rue Radicheva 28 - 390000 RIAZAN Téléphone : 00 7 0912 77 34 02 - Télécopie : 00 7 0912 24 05 70 E-mail : glava@cityadm.ryazan.ru
Directeur du MVD (Ministère de l’Intérieur) de la Région de Riazan M. le Général-Major de la Police Ivan PEROV Délégation du Ministère de l’Intérieur pour la région de Riazan Rue Vedenckaya, 106 390000 Riazan Téléphone 00 7 0912 27 08 60 Fax 00 7 0912 21 63 09 Site Internet officiel : http://www.mvd.ru
Directeur du FSB de la Région de Riazan M. le Général Alexandre SERGUEIEV Délégation du FSB pour la région de Riazan Rue Lénine, 46 - 390000 RIAZAN Téléphone de l’officier de service 00 7 0912 77 52 97 Téléphone pour informations 00 7 0912 77 21 36 Télécopie 00 7 0912 77 10 15 (24/24) Téléphone relations publiques 00 7 0912 79 01 26 E-mail : ufsb@wuppy.net.ru Site Internet officiel : http://www.fsb.ru
Les trois écoles militaires d’officiers :
Ecole Supérieur des Officiers Parachutistes deux fois décorées de l‘Etoile Rouge - Rue Kalieva, 20 - 390031, Riazan-31
Ecole Supérieur des Officiers des Transmissions“Maréchal de l’Union Soviétique M. V. Zakharova” - Rue Kachirina, 1 - 390032, Riazan-32
Ecole
Supérieur des Officiers du Matériel
Site Internet du Ministère russe de la Défense : http://old.rian.ru/mo/ En ce qui concerne l’environnement associatif des vétérans, les opérations en Asie Centrale, dans le Caucase et celles dans le cadre de l’ONU fournissent un contingent important d’anciens bien souvent jeunes. Nous pouvons citer l’une des plus emblématiques, l’Association des Vétérans du groupe " Alfa ", présidé par le Général Sergueï GONTCHAROV. L’AALE de Russie devrait pouvoir établir des liens avec ses camarades des Forces Armées de Russie ne serait-ce qu’en participant aux fêtes traditionnelles des différents corps ce qui garantirait une participation intéressante pour un Camerone (27 mars : jour des Troupes du Ministère de l’Intérieur, 29 juillet : jour anniversaire de la création du groupe " Alfa ", dernier jour du mois d’août : invitation au Kremlin des représentants des Troupes d’Elite des Forces Armées de Russie à Moscou etc.). Sans oublier de participer à des activités sportives comme le Raid Hiver ou faire quelques sauts d’amitié début août pour l’équivalent de la Saint-Michel. En ce qui concerne la presse militaire nationale, il existe : " L’Etoile Rouge " - site Internet : http://www.redstar.ru " Fraternité " - site Internet : http://warweb.chat.ru/enter.htm " Soldat de Fortune " - site Internet : http://www.online.ru/sp/sof/ Chaque quotidien a ses spécialistes des affaires militaires et/ou des vétérans.
LA VIE DE L’ASSOCIATION Le rassemblement d’anciens de la Légion étrangère peut se faire à l’aide de : Képi blanc - message en russe et en français Une lettre en russe et en français du président de l’amicale invitant à le rejoindre remise à tous les Légionnaires Russes en fin de contrat Une lettre en russe et en français du président de l’amicale adressée aux Légionnaires Russes ayant quitté le service actif Internet La presse russe spécialisée (voir plus haut). Il y a peut-être également des Français anciens de la Légion étrangère (officier ou non) résidants en Russie et qui pourraient rejoindre l’Amicale. A titre d’exemple, la SIE (société d’intelligence économique) CIRCE (directeur M. Didier-Gabriel DUBOIS, ancien lieutenant-colonel de Gendarmerie) aurait comme représentant à Moscou un Russe ancien de la Légion étrangère (Le Monde du Renseignement - 12/11/1998). Pour ce qui concerne les sympathisants, ce n’est pas un problème. La présidence d’honneur pourrait très bien être offerte à un Général Russe à la retraite respecté par ses pairs. Afin d’être rapidement opérationnelle au service du Légionnaire, le Conseil d’Administration de cette association devra s’équiper de quelques ouvrages de référence comme : Guide pratique des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Tome I - Tome II - Tome III / 150 FF chacun - Editions Lavauzelle Guide pratique des décorations françaises actuelles / 145 FF - Editions Lavauzelle Guide du savoir écrire administratif et privé / entre 90 FF et 270 FF L’Agenda des armées / 110 FF - Editions Lavauzelle Il devra également étudier : un jumelage avec une AALE d’Europe de l’Ouest (AALE de Catalogne par exemple) la désignation d’un responsable en charge des relations avec Képi blanc (correspondant de l’AALE de Russie) mais aussi avec la presse locale.
CONCLUSION La création d’une AALE en Russie est possible. Rassembler un nombre minimum de Légionnaires pour rendre l’Amicale viable n’est pas un problème insurmontable. Ce qui mérite d’être étudier avec attention c’est la réaction des milieux autorisés et des médias en France. La Légion étrangère a une solide expérience et de solide contacts. Mais tout ce qui concerne la Russie n’est pas simple et bien souvent ce n’est pas la faute des Russes ! L'action française en Russie peut être caractérisée ainsi :
hésitations sur la politique à suivre ; désaccords entre chefs, civils et militaires ; déclarations inutiles et malheureuses ; incapacité à appréhender une situation nouvelle et surtout refus de voir la réalité. C’est une vision pessimiste. Est-ce la réalité ? A chacun de voir. Mais l’important c’est d’être conscient qu’une longue tradition d’amitié et de coopération unit la France et la Russie. La création d’une AALE Russie ne ferait que confirmer cette vérité et cette volonté affichée par les plus hautes autorités françaises.
Remarque importante Les propos exprimés dans ce document n’engage la responsabilité que de son auteur à savoir : Louis Canac Edificio Sant Marti, 1.1. - Calle Miramar, 9 - 17250 Platja d’Aro - Girona - Espagne Téléphone : (00 34) 972 81 67 70 Télécopie : (00 34) 972 81 67 70 E-mail : lcanac@teleline.es Rue Internationalnaïa, maison 14, appartement 123 - 390039 Riazan - Russie Téléphone : (00 7) 0912 27 84 37 Télécopie : (00 7) 0912 27 84 37 |
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